Législation armes et sport

« Y’a des choses qu’on peut faire Et puis celles qu’on doit pas Y’a tout c’qu’on doit taire Tout c’qui ne se dit pas… » JJ Goldman Un petit blues pour illustrer la comptabilité de votre association…   Site recommandé : https://associations.groupe-sos.org/comptabilite-association … Lire la suite­­

Franchise de cotisations Cas particuliers : bases forfaitaires et franchises de cotisations. Les rémunérations versées à certains intervenants à l’occasion des manifestations sportives donnant lieu à compétition bénéficient d’une franchise de cotisations. Ces sommes versées ne sont pas assujetties aux … Lire la suite­­

La règlementation relative à la promotion et au développement du sport en France est compilée dans le Code du sport.  

Convention Collective Nationale du Sport 2016-11-17

Code de la sécurité intérieur Art R312 – 43 -1 Obtention de la catégorie « B ». La catégorie « B » regroupe toutes les armes de poing de type mono-coup, à répétition, ou semi automatique plus les armes d’épaule semi-automatique de plus de … Lire la suite­­

Conformément aux règles de la F.F Tir  : Le tir au dégainé et le tir sur cible humaines sont interdits. Le pratiquer est un motif de radiation de la FF Tir.   Les valeurs véhiculées par la FFTir Actuellement, au … Lire la suite­­